Assemblée Générale Extraordinaire dématérialisée de la Ligue avril 2020

Le 6 avril 2019

De : Pascal AUBRY, Président de la Ligue de Bretagne des Echecs
A : Les présidents des clubs Bretons
Objet : Assemblée Générale Extraordinaire

Mesdames, Messieurs les Président(e)s,

En décision du 1er avril 2020, le Comité Directeur m'a mandaté pour vous proposer une révision de l'article 6.2 de nos statuts portant sur la représentativité des membres du Comité Directeur.

La principale modification proposée concerne la représentativité des deux sexes au sein du Comité Directeur, pour s'aligner sur article L. 131-8 du Code du Sport.

Conformément à l'article 11.1 de nos statuts actuels, une Assemblée Générale Extraordinaire est nécessaire pour la modification des statuts. Afin de limiter l'impact de ces modifications des statuts en cette année élective et pour troubler le moins possible la constitution des listes de candidature, le Comité Directeur a choisi de tenir cette Assemblée Générale au plus tôt, en respectant les dispositions légales de convocation (délai de quinze jours) sans attendre la fin encore hypothétique du confinement.

Compte tenu des circonstances exceptionnelles actuelles nous empêchant de nous réunir physiquement, et après consultation de la Fédération, la procédure dématérialisée suivante est mise en place pour garantir l'expression préalable des responsables des clubs avant le vote de la proposition.

  • le 6 avril 2020 : convocation de l’Assemblée Générale
  • du 6 au 19 avril 2020 : expression des responsables des clubs, sur le site web de la Ligue
    Les avis des responsables des clubs doivent être transmis par courrier électronique à l'adresse assemblee-generale-avril-2020@echecs-bretagne.fr, ils sont affichés dès réception sur site web de la ligue à l'adresse https://echecs-bretagne.fr/assemblee-generale-avril-2020-avis, sans modération ni modification. Les responsables des clubs peuvent également poser des questions concernant les modifications proposées (toujours à l'adresse assemblee-generale-avril-2020@echecs-bretagne.fr), j'y répondrai personnellement sur le forum au fur et à mesure qu'elles me parviendront.
  • le 20 avril 2020 : lancement du vote électronique
    Une communication sera faite aux responsables des clubs pour préciser les modalités techniques du vote.
  • du 20 au 26 avril : vote des présidents des clubs
    Aucune procuration ne sera possible pour ce vote.
  • le 26 avril à 20h : fin du vote et affichage des résultats
    Les votes des clubs seront publics et diffusés dans un compte-rendu archivé sur le site web de la Ligue.

La modification des statuts sera le seul point à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.

Cet avis, diffusé sur le site web de la Ligue de Bretagne, par courrier électronique aux Présidents des clubs bretons et aux licenciés Bretons à travers la lettre d'information Bretagne Echecs Info n°65 tient lieu de convocation.

Sincères salutations échiquéennes.

Pascal AUBRY, Président de la Ligue de Bretagne des Echecs

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